Masion construite sous le niveau TN

[steven]

Bonjour, je viens vers vous afin de m’informer sur les possibilités que j’ai de faire reculer mon constructeur car celui ci enchaine les malfaçon.

Tout d’abord, lors d’une première dépose de PC (qui a été validé par les BDF) il se sont rendu compte après avoir couler la dalle que la norme RT2012 n’était pas respecter car il manquais une ouverture. nos avons donc fait une demande de permis de modif qui nous a fait perdre 5 mois.

peux de temps après la reprise des travaux nous nous sommes rendus compte qu’il avais monté es mur en oubliant la baie (le constructeur nous dis que c’est rattrapable soit).
autre problème, sur le PC initiale et lors de la MAP il nous avais indiqué que nous serions 40cm au dessus du TN ( ce qui nous arrangeais pour éviter d’éventuelles inondations).Or, on se retrouve 50cm enterré et le constructeur ne veux pas recommencer (étant donnée las caractéristique du constructeur (maison phénix)il est facile de démonter et remonter les murs).
nous avons exigé un RDV chantier en présence de l’adjoint au maire en charge de l’urbanisme et la solution du constructeur serais de décaisser la terre et faire un mur de soudainement pour tenir le terrain du voisin mitoyen (il serais donc plus haut que nous) ce que le plan d’urba refuse. l’adjoint leur a donc demander de remonter la maison afin qu’elle soit conforme au PC même si l’altimétrie ne serais plus exacte (il s’arrangerais pour évite une deuxième modif de permis). sans sa pas de conformité lors de la remise des clef.

le constructeur ne veux rien entendre (le chef travaux partant bientôt) et il nous ont affirmé que le PC initiale était correcte.
suite a cela nous demandons a un géomètre de venir sur place a leur frais et il confirme que les cote TN ont été sous évaluer de 80cm lors de  la modélisation du projet mais que le plancher lui est correcte au PC).

L’adjoint nous a confier que l’on pouvais dénoncer un non respect du contrat initial et un non respect du devoir de conseil.

avant d’adhérer a l’aamoi et prendre un expert en bâtiment j’aurais aimer savoir ce que vous en pensiez et si vous pensiez que du fait que le plancher soit bon mais que les données de base ayant impacté le calcul de la hauteur planché étant fausses, qui est en tort?

[Le Bon Constructeur]

Bonjour

 

Probléme assez complexe d’autant que nous n’avons pas tout compris. Vous indiquez en effet que la hauteur de plancher correspond au PC puis plus loin que l’adjoint a a  demandé de remonter la maison afin qu’elle soit conforme au PC…

Le premier point est que si l’implantation de la maison est conforme au PC et que le PC a été accepté par la mairie, vous n’avez pas de recours.

Le second point concerner le faut que la pente du terrain naturel ait été sous évaluée. Etant donné que le constructeur vous propose un décaissement, cela devrait permettre, en théorie, de compenser l »éventuel préjudice.

La question est de savoir quelle sera la gêne réelle pour vous ?

[Auteur]

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